Planetinnov: Mentions légales

Mentions légales

 

Propriétaire : Planetinnov – forme sociale – Siège sociale : 844 route du rocheret – 73100 Saint Offenge  Dessous -RCS de Chambéry : FR13510545015 – SIRET  510 545 015 00016- APE 6311Z  - Numéro identification intracommunautaire : FRFR1351054015

Directeur de publication : Catherine JEAN

Prestataire techniqueTyseo / Christophe BENOIT, établissement secondaire et activité d’Axalp, Société Coopérative de Production Anonyme à capital variable – Siège social : Annecy-le-Vieux – RCS Annecy B 433 800 570 – SIRET 433 800 570 00080 – APE 6201Z – Numéro identification intracommunautaire : FR 58 433 800570

HébergeurOVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…). La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Planetinnov n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Planetinnov notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Sécurité

Internet est un système ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne seront jamais capables de neutraliser les protections mises en place par nos soins. Le formulaire de contact transite par email non cryptés et vous devez noter que le secret du courriel par Internet est donc incertain.

Politique de confidentialité

Les navigateurs web renvoient automatiquement des données (IP, cookies, paramétrage navigateurs) qui sont récupérés sur le serveur. Un outil de statistique (Google Analytics) exploite ses informations. Des cookies peuvent être utilisés.

Droit d’accès, modification, suppression

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression concernant vos données. Merci de nous contacter le cas échéant.

Suivez notre actualité sur :
Suivez nous sur Facebook Suivez nous sur Twitter Voir notre profil sur Viadéo Voir notre profil sur Linkedin Voir nos partages Slideshare RSS
Ils nous font confiance
references
Innovation communautaire